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Retrouvez toutes les délibérations du conseil municipal, les listes des délibérations examinées, les procès-verbaux et les ordres du jour.

Depuis le 1er janvier 2026, les actes administratifs (délibérations, décisions, arrêtés) sont accessibles sur le portail Oxyad. 

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	Documents
Mardi 30 juin 2026	Fichier Odre du jour70.95 Ko Fichier Liste des délibérations du conseil municipal 241.82 Ko
Jeudi 9 avril 2026	Fichier Ordre du jour, Conseil municipal, 09/04/2026107.01 Ko Fichier Procès verbal du conseil municipal35.19 Mo Fichier Délibérations du conseil municipal, 09/04/202628.99 Mo Fichier Liste des délibérations, CM 09/04/2026216.19 Ko
Dimanche 29 mars 2026	Fichier Ordre du jour, CM 29/03/2026104.91 Ko Fichier Procès verbal du conseil municipal26.69 Mo Fichier Liste des délibérations, CM 29/03/2026195.17 Ko Fichier Délibérations, conseil municipal 29/03/20269.28 Mo
Jeudi 19 février 2026	Fichier Ordre du jour, CM 19/02/2026269.02 Ko Fichier Procès verbal, CM 19/02/202621.27 Mo Fichier Liste des délibérations, CM 19/02/2026115.01 Ko Fichier Délibérations, CM 19/02/202617.12 Mo
Mardi 16 décembre 2025	Fichier Ordre du jour, conseil municipal 274.32 Ko Fichier Procès verbal, CM 16/12/202536.68 Mo Fichier Liste des délibérations, CM, 16/12/2025123.59 Ko Fichier Délibérations, CM 16/12/202544.69 Mo
Jeudi 18 septembre 2025	Fichier Ordre du jour, CM 18/09/2025267.45 Ko Fichier Procès verbal, CM -18/09/202538.29 Mo Fichier Liste des délibérations CM-18/09/25116.12 Ko Fichier Délibération, CM 18/09/20254.19 Mo
Jeudi 26 juin 2025	Fichier Ordre du jour, CM 26/06/25121.89 Ko Fichier PV-26/06/2518.72 Mo Fichier Délibérations CM, 26/06/202547.84 Mo Fichier Liste des délibérations CM, 26/06/2025125.14 Ko
Jeudi 3 avril 2025	Fichier Ordre du jour CM 03/04/202577.3 Ko Fichier Procès verbal, 03/04/202511.51 Mo Fichier Liste des délibérations CM, 03/04/2025206.18 Ko Fichier Délibération CM, 03/04/202528.35 Mo
Jeudi 6 mars 2025	Fichier Ordre du jour CM 06/03/2025119.58 Ko Fichier Procès verbal CM, 06/03/202534.04 Mo Fichier Liste des délibérations CM du 06/03/2025119.9 Ko Fichier Délibération CM 06/03/20254.4 Mo
Séance du 19 décembre 2024	Fichier Ordre du jour CM 19/12/2024274.48 Ko Fichier Procès verbal CM 19/12/202413.75 Mo Fichier Liste des délibérations CM 19/12/2024127.96 Ko Fichier Délibérations CM 19/12/202412.32 Mo

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